Mentions légales

Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site  https://lesetincellesderose.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

LES ETINCELLES DE ROSE
auto-entreprise
SIRET :  – Code APE : 
Tél. : +33 6 32 83 17 31
Directeur de la publication : LES ETINCELLES DE ROSE
Webmaster : LES ETINCELLES DE ROSE
Conception du site web : Websolute création
Hébergeur : Infomaniak

Droit de propriété intellectuelle :

L’ensemble des droits sur les photographies, y compris les droits de propriété intellectuelle, représentées sur ce site internet, relève de la propriété de LES ETINCELLES DE ROSE ou ses concédants.

Tous les contenus et œuvres représentés sur les pages du site internet sont protégés par les textes en vigueur en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, utilisation, diffusion ou toute autre exploitation en dehors des éventuelles exceptions posées par les textes applicables en matière de propriété intellectuelle, sont subordonnées à l’accord préalable et écrit de LES ETINCELLES DE ROSE ou de ses concédants. Tout téléchargement ou copie des pages du site internet n’est autorisé que dans le cadre d’un usage privé excluant toute utilisation à des fins commerciales.